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Aux sources du droit normand (1re partie)

Jeudi 31 Janvier 2008
Aux sources du droit normand (1re partie)

Magnifique enluminure représentant l’arbre de vie présentée au folio 34 du Ms. lat. 12883. Il contient le « Grand Coutumier de Normandie » en usage au XIIIsiècle dans le Cotentin et dans les Îles Anglo-Normandes. (© Bibliothèque Nationale.)


Extrait Patrimoine Normand n°42.
Par Xavier Hourblin.

 

L’une des particularités de la Normandie, si l’on examine son histoire juridique, réside dans la précocité de l’édification de règles de droit issues de la législation ducale ou intègrant des apports scandinaves. Mais ce qui renforce encore cette exception juridique normande, c’est le passage autour des XIIe et XIIIe siècles d’une nébuleuse juridique vers des ébauches de traité de droit rédigés par des particuliers. Ce mouvement de rédaction inédit par rapport au reste du royaume est tout à fait révélateur de l’attrait de la chose juridique par les praticiens normands. Bien avant la rédaction de la fameuse « coutume du Beauvaisis » par Philippe de Beaumanoir qui se situe vers 1283, il existe deux monuments du droit normand qui constituent les premières manifestations d’un vaste cycle de systématisation par l’écrit du droit coutumier, à l’origine réalisé par les particuliers puis encouragé par le pouvoir royal pour « poser » le droit. À la source du droit normand, deux traités, dont nous allons retracer l’histoire et l’origine, peuvent être considérés comme participant à la naissance de la spécificité juridique de la Normandie. Ils ont respectivement pour titre la « Summae Maukael » et les « Statua et Consuetudines Normannie ».

 

Qu’est ce que le droit coutumier ?

La coutume est, sans aucun doute, une des sources de droit les plus importantes de la période du Xe au XIVe siècles inclus. Selon Pothier (1699-1772), le grand juriste du XVIIIe siècle, on appelle coutume des lois que l’usage a établi, et qui sont conservées sans écrit par une longue tradition. Il distingue des éléments constitutifs de la coutume que l’on retrouve dans la qualification du droit normand. Ainsi entre le Xe et le XIIe siècles, il n’existe pas en Normandie et ailleurs de véritable réflexion sur ce qu’est une coutume et sur ses attri...

 

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