Patrimoine normand

La diffusion de la jurisprudence en Normandie

Jeudi 31 Janvier 2008
La diffusion de la jurisprudence en Normandie

Résolutions de plusieurs cas de conscience et des plus importantes questions du barreau touchant les droits et devoirs réciproques des seigneurs & des vassaux, des Patrons & des curez, tant pour le fore extérieur, que pour celui de conscience(Coll. Patrimoine Normand)


Xavier Hourblin

Extrait Patrimoine Normand n°51
Par Xavier Hourblin.

 

Parmi les ouvrages de droit qui sont publiés et qui deviennent des incontournables de la pratique, on peut distinguer deux thématiques bien distinctes dans les bibliothèques juridiques normandes. D’une part, une publication qui vise à vulgariser la coutume normande dont l’application reste valable pour certains points de droit à laquelle la coutume de Paris n’a pas trouvé de supériorité juridique et d’autre part des ouvrages de présentation des autres sources de droit qui s’appliquent en Normandie notamment en droit canonique et dans certains domaines du droit civil.

Pour la première catégorie, la glose de la coutume de Normandie est symbolisée par quelques grands ouvrages de référence qui, au cours des XVIIe et XVIIIe siècles, fixent précisément les champs d’application de la coutume et leur interprétation. Les plus connus sont les œuvres de Basnage ou de Pesnelle qui ont pour vocation d’expliciter les points de la coutume de Normandie tout en faisant une étude comparative avec les principales règles coutumières d’autres parties du royaume dont celle de Paris qui, dans le cadre de la simplification du droit voulu par le pouvoir royal, va peu à peu s’im...

 

Il vous reste 90 % de cet article à lire.


 




Abonnement Patrimoine Normand
 

Partagez sur les réseaux sociaux

Catégories

Autres publications pouvant vous intéresser :

Commentaires :

Laisser un commentaire
Aucun commentaire n'a été laissé pour le moment... Soyez le premier !
Paiements sécurisés
Abonnement Patrimoine Normand

ABONNEZ-VOUS À NOTRE NEWSLETTER :

NOUS SUIVRE

 Twitter Patrimoine Normand  

PRATIQUE

  • Le magazine PATRIMOINE NORMAND
  • est édité par les éditions Spart
  • Site-web © PATRIMOINE NORMAND - 2011-2022

ABONNEZ-VOUS À NOTRE NEWSLETTER :

NOUS SUIVRE

 Twitter Patrimoine Normand  

PRATIQUE

  • Le magazine PATRIMOINE NORMAND
  • est édité par les éditions Spart
  • Site-web © PATRIMOINE NORMAND - 2011-2022
Patrimoine normand