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Impôts sous l'ancien régime : la Généralité de Caen

Jeudi 31 Janvier 2008
Impôts sous l'ancien régime : la Généralité de Caen

À gauche : Maisons du XVIIIe siècle situées place Saint-Sauveur à Caen. Les numéros 20 et 21 ont abrité de 1758 à 1775 le bureau des finances, institution qui percevait les quittances des impositions royales. Elles sont l'un des rares témoignages administratifs et financiers encore visible de la généralité de Caen sous l'Anci en Régime. À droite : la Généralité de Caen sous l'Ancien Régime. Elle représente le tiers de la superficie de la Normandie. Carte de Nicolas de Fet, 1752. (Photos Xavier Hourblin © Patrimoine Normand.)


Extrait Patrimoine Normand n°40.
Par Xavier Hourblin.

 

Si l'impôt sur le revenu est une création récente pusqu'il date du début du XXe siècle, la France d'Ancien Régime disposait d'un éventail d 'impositions directes ou indirectes patiemment forgé par les siècles puisque certaines remontaient au Moyen Âge. D'autres encore témoignaient par leur caractere local de traditions propres à une province. La Normandie connaissait ainsi, à côté d'impositions royales communes à tout le royaume, des prélèvements façonnés par les us et coutumes bas-normands. À travers cette étude, c'est toute l'histoire administrative et juridique de la Basse-Normandie qui revit, de ses rapports avec l'intendant, agent principal du roi dans la province, jusqu'aux quelques témoignages architecturaux épars à Caen, parfois même disparus.

La Généralité de Caen

Sous l'Ancien Régime, la généralité était la circonscription financière soumise à la juridiction d'un bureau des finances. C'était le cadre territorial utilisé dans le recouvrement et la perception des différentes impositions jusqu'en 1789. En Normandie, la généralité de Caen coïncidait avec les limites de la circonscription admnistrative de l'intendant : l'intendance. Dès le milieu du XVIIe siècle, l'institution des intendants, en plein essor, employa diffé...

 

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