Patrimoine normand

La clameur de haro dans le droit normand

Jeudi 31 Janvier 2008
La clameur de haro dans le droit normand

La coutume de Normandie par Pesnelle est ouverte au chapitre concernant la clameur de haro qui fut appliquée dans la province jusqu’à la Révolution Française. Cet ouvrage témoigne de la survivance jusqu’au XVIIIe siècle d’une pratique qui bien que peu à peu limitée et transformée est issue du plus ancien droit normand et dont l’origine se trouve sans doute dans l’application d’un droit de justice privée au sein d’une communauté pour se protéger et sauvegarder les personnes et les biens. (© Patrimoine Normand.)


Xavier Hourblin

Extrait Patrimoine Normand n°45
Par Xavier Hourblin.

 
Carte du duché et gouvernement de Normandie par Sanson d’Abbeville (1600-1667) vers 1650. Détail des Îles Anglo-Normandes Jersey et Guernesey au large de la presqu’île du Cotentin.?De par leur situation géographique et historique, ces deux îles sont le receptacle du droit normand et à ce titre ont conservé l’usage et l’application du haro jusqu’à l’époque moderne. (© Patrimoine Normand.)
Carte du duché et gouvernement de Normandie par Sanson d’Abbeville (1600-1667) vers 1650. Détail des Îles Anglo-Normandes Jersey et Guernesey au large de la presqu’île du Cotentin.?De par leur situation géographique et historique, ces deux îles sont le receptacle du droit normand et à ce titre ont conservé l’usage et l’application du haro jusqu’à l’époque moderne(© Patrimoine Normand.)

Tombée en désuétude dans le droit appliqué sur la Normandie après l’unification juridique révolutionnaire, cette pratique tout à fait originale, est encore utilisée de nos jours dans les Îles Anglo-Normandes à Jersey et Guernesey. Elle consiste à suspendre par un moyen de droit le déroulement d’un acte attentatoire aux biens ou aux personnes et ce aussi bien en matière civile que criminelle.

La clameur de haro est une institution du droit normand qui a pour origine une pratique issue du très ancien droit appliqué par les peuples installés dans l’ancien duché de Normandie et qui continue à s’appliquer dans des conditions restreintes dans les îles anglo-normandes et qui connaît également un prolongement indirect dans le droit anglo-saxon avec la notion de forban ou d’outlaw, de hors-la-loi.

La clameur de haro est une règle de droit qui en matière criminelle par exemple a pour but de faire arrêter sur-le-champ les malfaiteurs et qui, au civil, sert à régler sans retard les litiges qui réclament une solution urgente. Cette procédure est le fruit d’une longue évolution qui voit la systématisation d’une pratique à travers différents domaines du droit normand.

Selon Pesnelle dans sa Coutume de Normandie : « Le haro est un moïen particulier à la province de Normandie, par lequel les personnes privées empêchent qu’il ne soit passé outre à l’exécution de quelque entreprise que ce soit... ce qui se fait en invocant la protection de la Justice ».

Le haro n’était à l’origine qu’une exclamation poussée par la victime et par les témoins d’un flagrant délit, tant pour appeler les voisins à l’aide que pour publier des mesures de force et de sûreté que les individus étaient contraints d’em­ployer à leur tour contre les malfaiteurs.

Les Ducs de Normandie améliorèrent la portée, l’efficacité et l’application de la clameur de haro en en saisissant leurs officiers à chaque clameur déclenchée. C’est-à-dire que dans le droit primitif normand, le dé­clenchement de la clameur de haro par une victime entraî...

 

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