Dans la catégorie "droit normand" :

Dès le début du XIIIe siècle, la Normandie sous l’impulsion des Ducs dispose d’un cadre juridique en avance sur le reste du royaume de France, la coutume alors en usage est nettement formée, posée par écrit et confirmée par une jurisprudence dont les hommes de loi conservent la trace. Cette précocité du système juridique normand est bien mis en évidence par la règle du droit d’aînesse que nous allons aborder ici.

Ce second article a pour vocation d’éclairer la diversité de la propriété foncière en Normandie et plus particulièrement à travers l’exemple de la ville de Caen durant la période médiévale. Aussi bien l’émergence d’une bourgeoisie que la modification de la propriété seigneuriale ont ainsi transformé l’état originel de ce pan du droit normand.

Ce premier article a pour vocation d’éclairer la nature, les modalités et les caractéristiques de la propriété foncière en Normandie et plus particulièrement à travers l’exemple de la ville de Caen durant la période médiévale.

Parmi les ouvrages de droit qui sont publiés et qui deviennent des incontournables de la pratique, on peut distinguer deux thématiques bien distinctes dans les bibliothèques juridiques normandes.

Par trois fois, la vieille clameur normande retentit à Argentan, suivie de la récitation du Notre-Père en français. Non, il ne s’agit, ni du retour en force du droit normand dans nos prétoires, ni du tournage d’un film historique, mais d’une importante manifestation culturelle organisée par le Comité 1204, que préside Michel Greusard, à l’occasion du huitième centenaire de l’annexion de la Normandie au domaine royal français, et par voie de conséquence, du rattachement des îles de la Manche à la seule couronne d’Angleterre.

Hormis les textes de la Coutume Normande parvenus jusqu’à nous, rares sont les exemples de décisions de la pratique juridique normande. L’un des seuls témoignages de l’application du droit normand au XIIIe siècle est contenu dans ce fameux recueil.