Patrimoine normand

Dans la catégorie "droit normand" :

Articles publiés dans la rubrique « Droit normand » du magazine Patrimoine Normand.
La formation du droit d’aînesse dans le droit normand

La formation du droit d’aînesse dans le droit normand

Dès le début du XIIIe siècle, la Normandie sous l’impulsion des Ducs dispose d’un cadre juridique en avance sur le reste du royaume de France, la coutume alors en usage est nettement formée, posée par écrit et confirmée par une jurisprudence dont les hommes de loi conservent la trace. Cette précocité du système juridique normand est bien mis en évidence par la règle du droit d’aînesse que nous allons aborder ici.

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Le bourgage de Caen, tenure à tens et tenure à rente (XIe-XIVe siècles) - (2)

Le bourgage de Caen, tenure à tens et tenure à rente (XIe-XIVe siècles) - (2)

Ce second article a pour vocation d’éclairer la diversité de la propriété foncière en Normandie et plus particulièrement à travers l’exemple de la ville de Caen durant la période médiévale. Aussi bien l’émergence d’une bourgeoisie que la modification de la propriété seigneuriale ont ainsi transformé l’état originel de ce pan du droit normand.

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Le bourgage de Caen, tenure à cens et tenure à rente (XIe-XIVe siècles)

Le bourgage de Caen, tenure à cens et tenure à rente (XIe-XIVe siècles)

Ce premier article a pour vocation d’éclairer la nature, les modalités et les caractéristiques de la propriété foncière en Normandie et plus particulièrement à travers l’exemple de la ville de Caen durant la période médiévale.

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La diffusion de la jurisprudence en Normandie

La diffusion de la jurisprudence en Normandie

Parmi les ouvrages de droit qui sont publiés et qui deviennent des incontournables de la pratique, on peut distinguer deux thématiques bien distinctes dans les bibliothèques juridiques normandes.

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Haro à Argentan : le droit normand 800 ans après 1204

Haro à Argentan : le droit normand 800 ans après 1204

Par trois fois, la vieille clameur normande retentit à Argentan, suivie de la récitation du Notre-Père en français. Non, il ne s’agit, ni du retour en force du droit normand dans nos prétoires, ni du tournage d’un film historique, mais d’une importante manifestation culturelle organisée par le Comité 1204, que préside Michel Greusard, à l’occasion du huitième centenaire de l’annexion de la Normandie au domaine royal français, et par voie de conséquence, du rattachement des îles de la Manche à la seule couronne d’Angleterre.

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Le recueil de jugements de l’Échiquier de Normandie

Le recueil de jugements de l’Échiquier de Normandie

Hormis les textes de la Coutume Normande parvenus jusqu’à nous, rares sont les exemples de décisions de la pratique juridique normande. L’un des seuls témoignages de l’application du droit normand au XIIIe siècle est contenu dans ce fameux recueil.

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