Dans la catégorie "droit normand" :

Page de titre du « Très Ancien Coutumier ». Le texte français présente la coutume avec l’exposé des « lois et établissements de Normandie » (cf ligne 3). À noter la richesse décorative des majuscules et des lettrines. (BNF, DMS fr. 5959 fol. 2.) Extrait Patrimoine Normand n°43. Par Xavier Hourblin.   Les relations commerciales existantes entre les îles anglo-normandes et Granville ou Valognes aux XIIe et XIIIe siècles o...

Magnifique enluminure représentant l’arbre de vie présentée au folio 34 du Ms. lat. 12883. Il contient le « Grand Coutumier de Normandie » en usage au XIIIe siècle dans le Cotentin et dans les Îles Anglo-Normandes. (© Bibliothèque Nationale.) Extrait Patrimoine Normand n°42. Par Xavier Hourblin.   L’une des particularités de la Normandie, si l’on examine son histoire juridique, réside dans la précocité de l’édification de règle...

Palais du Parlement de Rouen. Installé dans ce palais depuis le début du XVIe siècle, le Parlement de Normandie, principal opposant à l’absolutisme fut cassé par le chancelier Maupeou et ses salles accueillirent de 1771 à 1775 le conseil supérieur de Rouen. (Photo Éric Bruneval © Patrimoine Normand.) Extrait Patrimoine Normand n°41. Par Xavier Hourblin.   Actuelle entrée de la mairie et du musée Baron Gérard à Bayeux. (Photo Éric B...

À gauche : Maisons du XVIIIe siècle situées place Saint-Sauveur à Caen. Les numéros 20 et 21 ont abrité de 1758 à 1775 le bureau des finances, institution qui percevait les quittances des impositions royales. Elles sont l'un des rares témoignages administratifs et financiers encore visible de la généralité de Caen sous l'Anci en Régime. À droite : la Généralité de Caen sous l'Ancien Régime. Elle représente le tiers de la superficie de la Normandie....

Le palais de justice de Rouen. Vue d’ensemble de la façade intérieure. (Photo Éric Bruneval © Patrimoine Normand.) Extrait Patrimoine Normand n°39. Par Xavier Hourblin.   Le palais de justice de Rouen. (Photo Éric Bruneval © Patrimoine Normand.) Très gravement endommagé en avril et en août 1944, le palais de justice de Rouen, tel un phénix, est devenu aujourd’hui l’un des symboles de la...